Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORT
GTI (S.A.)

Numéro de dépôt :
98735712
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2008

Présentation de la marque CONFORT

Déposée le 2 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) GTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GTI domicilié(e) 30 bd de Mulhouse, BP 79, 59052 Roubaix Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 631 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GTI - France.

La marque CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735712.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT est expirée depuis le 2 juin 2008.

GTI a également déposé les autres marques suivantes : " HOUSS'UP " , KANGOUROU , " ESPACE AUTO " , TENTATIONS


GTI (S.A.) - 30 bd de Mulhouse, BP 79, 59052 Roubaix Cedex 2 - France - SIREN 347631152


GTI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Housses pour sièges de voiture Tâpis pour automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.